Norme et réglementation eaux usées de la filière traditionnelle

Arrêté du 7 septembre 2009

Elles sont réglementées par l'arrêté de septembre 2009 pour les installations inférieures à 50EH. Seul l'article 7 concerne les filtres compacts.
Leur mise en œuvre est régit par le DTU 64.1
Il permet de s'assurer d'une bonne exécution des ouvrages en fonction des types de sol et des techniques utilisées.
Il est autorisé dans certains cas et sous certaines conditions de mettre en place un système avec un massif reconstitué à base de Zéolithe, pour des solutions ne dépassant pas 5EH.

Attention : A noter qu'il est interdit de rejeter les eaux usées dans un puisard, même traitées.